Conseil municipal, vendredi 13 juin, à 20h30 : ordre du jour et soutien à nos 3 élus socialistes.

Le par

Ville de Villejuif
Réunion du conseil municipal
Vendredi 13 juin 2014
à 20h30
salle du conseil municipal
pour délibérer de l’ordre du jour suivant
Approbation du Compte rendu de la séance précédente, du 29 avril 2014.
1.
Rapport n°14-06-105
– Approbation du compte de gestion 2013 du budget principal
2.
Rapport n°14-06-104 –
Approbation du compte de gestion 2013 du budget annexe
assujetti à la TVA «
FLOBAIL
»
3.
Rapport n°14-06-110 –
Approbation du compte administratif 2013 du budget
principal
4.
Rapport n°14-06-109 –
Approbation du compte administratif 2013 du budget
annexe assujetti à la TRV «
FLOBAIL
»
5.
Rapport n°14-06-108
Fonds de solidarité de la région Ile de France 2013 – État des
actions entreprises ayant contribué à l’amélioration des conditions de vie au cours de l’année
2013
6.
Rapport n°14-06-107
Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2013
– État des actions de développement social urbain entreprises au cours de l’année 2013
7.
Rapport n°
14-06-102
– Attribution d’une subvention pour l’année 2014 au Centre
Communal d’Action Sociale (CCAS)
8.
Rapport n°14-06-103 –
Maintien de la garantie d’emprunt suite au transfert de
l’ensemble du passif et de l’actif de l’association «
les Amis de l’Atelier
» à la fondation «
les
Amis de l’Atelier
»
9.
Rapport n°
14-06-307 –
Demande de subvention à la Région Ile-de-France dans
le cadre du dispositif des «Chantiers Solidarité» pour la conduite du projet de Solidarité
Internationale (S.I) d’un groupe de jeunes des quartiers Ouest et Sud de la ville
10.
Rapport n°14-06-304
– Attribution de subventions aux associations sportives pour
l’organisation de stages sportifs au cours de la saison 2014/2015
11.
Rapport n°14-06-112
Signature d’un protocole transactionnel entre la mairie et
Mme KHIATI SAID OURIA
12.
Rapport n°14-06-201
– Révision générale du Plan Local d’Urbanisme et lancement
de la concertation préalable
13.
Rapport n° 14-06-207
– Autorisation d’acquisition par le Maire de biens sans maître
revenant de plein droit à la Commune (6 délibérations)
14.
Rapport n°14-06-206

Valide la fin du portage foncier du périmètre d’études «Ambroise Croizat – Marcel
Paul» et l’acquisition auprès du SAF 94 du terrain situé 107, rue Ambroise Croizat,
cadastré section L numéro 108, au prix 1.677.931,01 euros.
Autorise la cession par le SAF 94 au profit de l’Association COALLIA du terrain situé 102,
rue Ambroise Croizat, cadastré section E numéro 58, au prix du compte conventionnel
soit 1.886.252,25 euros.
15.
Rapport n° 14-06-209
– Sept périmètres d’études «RD7 – avenue de Paris & boulevard
Maxime Gorki» :
Suppression des périmètres d’études numéros 1 et 2.
Maintien des périmètres d’études numéros 3 à 7
16.
Rapport n°14-06-214
Travaux d’entretien des voies et accès des parcs, stades,
groupes scolaires et voies privées de la ville (Pôle Technique)
17.
Rapport n°14-06-202 –
Avenant au marché à lots séparés pour l’achat de fourniture
de produits d’entretien et de matériel pour la ville de Villejuif :
Avenant n°1 –Marché n°31033 lot n°1 Fourniture de produits pour l’entretien de surface,
de lessiviel et d’hygiène.
Avenant n°1 – Marché n°31034 lot n°2 – Fourniture de matériels de brosserie, matériels
d’entretien, papiers WC, bobines essuie-mains et produits jetables (consommables)
marché.
Prolongation de la durée de chacun des lots du marché jusqu’au 31 décembre 2014.
18.
Rapport n°14-06-213
Demande d’autorisation de dépôt d’un permis de construire
pour la fermeture d’un préau au sein du groupe scolaire Maximilien Robespierre (Pôle Technique)
19.
Rapport n°14-06-208
– Communication pour Information relative à l’arrêté préfectoral
d’autorisation du 8 avril 2014 en vue de la rénovation de la chaufferie urbaine d’Ivry-sur-Seine
20.
Rapport n° 14-06-210
– Adhésion au groupement de commandes du SIPPEREC pour
l’achat d’électricité
21.
Rapport n°14-06-305
– Institution et fonctionnement de la Commission Sociale de
coordination Ville/CCAS (ex – commission sociale Ville/CCAS) et désignation de représentants
de la Ville
22.
Rapport n°14-06-113
Exposition et spectacle organisés dans le cadre des
commémorations du Centenaire de la Grande Guerre : demandes de subventions auprès de
financeurs potentiels
23.
Rapport n° 14-06-303
– Approbation de trois contrats de réussite solidaire (CRéS)
(3 délibérations)
24.
Rapport n°14-06-106
Formation des élus
: État des actions entreprises au cours de
l’année 2013 et définitions des modalités pour la mandature qui s’ouvre
25.
Rapport n°14-06-111
Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité
Technique et au Comité d’Hygiène, de sécurité et des Condition de Travail et décision de recueil
de l’avis des représentants de la collectivité. (Ville / CCAS)
26.
Rapport n° 14-06-211 –
Institution de la commission des marchés forains – désignation
des représentants du conseil municipal
27.
Rapport n° 14-06-306 –
Commission paritaire relative au mouvement associatif
(hors associations sportives)
28.
Rapport n°14-06-306
Institution de la commission paritaire – associations sportives
– ville – désignation des représentants du conseil municipal
29.
Rapport n° 14-06-309 –
Institution de la commission aide aux projets-soutien aux
initiatives des jeunes – désignation des représentants du conseil municipal
30.
Rapport n° 14-06-212 –
Désignation d’un conseiller municipal chargé des questions
de défense dit «
correspondant défense
»
31.
Rapport n° 14-06-204 –
Institution d’un comité d’information sur les risques
technologiques industriels (CIRTI) et adoption de son règlement intérieur
32.
Rapport n° 14-06-203 –
Institution d’une Commission extra-municipale du commerce
et de l’artisanat
33.
Rapport n° 14-06-308 –
Désignations de délégués auprès d’associations à caractère
social : – Association APSI gestionnaire du foyer de vie «TAMARIS»
Association Mission locale intercommunale du Nord-Ouest du Val-de-Marne (INNOVAM)
34.
Rapport n° 14-06-301 –
Désignations de délégués auprès de diverses associations :
Association T7 et L14
Cités Unies France
Comité National de Liaison des Centres de Santé
Association Paul Guinot pour les aveugles et les malvoyants
Comité départemental de l’association «Prévention routière»
Comité de jumelage, d’échanges et de coopération de Villejuif
Association «école de la 2ème chance du Val-de-Marne» (E2C)
35.
Rapport n° 14-06-205 –
Désignation dans trois associations syndicales
:
Association Syndicale de Zone de la ZAC Paul Bert
Association Syndicale Libre «MONSIVRY»
Association Syndicale des Lozaits
36.
Rapport n° 14-06-302
– Désignations de délégués auprès d’associations culturelles :
Association «Théâtre Romain Rolland»
Les amis du théâtre Romain Rolland
Association des lecteurs et usagers de la Médiathèque Elsa Triolet (ALUMET)
Franck Le Bohellec
Maire de Villejuif

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